Terms & Conditions

Entreprise : Pascal Kerbel Prod, société française immatriculée à Bordeaux, SIRET #878 634 070 00014.

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Client : Toute entreprise, organisation ou individu ayant passé commande avec Pascal Kerbel Prod.

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Propositions : Les devis sont gratuits et valides pendant 28 jours. Ils sont des estimations basées sur les informations fournies. Le prix final peut varier selon les spécifications validées.

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Frais : Les frais sont confirmés au moment de l'acceptation par le client et apparaîtront dans le contrat signé.

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Responsabilité du Client : Le client est responsable des coûts supplémentaires en cas de retard de sa part ou de modifications après validation des éléments (scénario, storyboard).

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Annulation ou Modification : En cas d’annulation moins de 72 heures avant le début de la production, des frais peuvent être facturés. L'annulation après le début de la production peut entraîner la facturation de 100% des frais.

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Force Majeure : En cas de force majeure, Pascal Kerbel Prod peut reporter les livraisons des vidéos.

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Insolvabilité : Le client doit informer Pascal Kerbel Prod en cas de procédure d'insolvabilité.

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Signataire Autorisé : La personne signant le contrat de Pascal Kerbel Prod doit être autorisée à engager le client financièrement.

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Propriété des œuvres : Pascal Kerbel Prod conserve les droits sur les œuvres créées. Le client ne peut pas utiliser les éléments de production sans accord préalable.

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Matériaux de présentation : Les matériaux de présentation restent la propriété de Pascal Kerbel Prod et ne peuvent être utilisés par le client sans autorisation.

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Devoir de coopération du client : Le client est responsable de vérifier l'exactitude des textes et images dans les matériaux soumis.